La méthode de travail universitaire

 

     Le sujet posée a l examen est rarement une pure questionne de cours qui ferait appelait aux ceux connaissances de candidats. La dissertation juridique implique de la part de l’étudiant un travail de synthèse et de construction à partir de connaissance (assimilés au cours ou dans un manuel) correspondant à des matières et prépayé dans plusieurs parties de programme.

 

     Ils ont résultent que la dissertation exige de la part de candidat un choix dans la connaissance étudié qu’il doit posséder sur chaque question.

 

La dissertation réussit n’est pas celle au candidat récite parfaitement son cour mais celle ou il fait preuve d’un esprit constructif de synthèse grâce auquel il élabore une œuvre original à partir de ses connaissance. La dissertation est une œuvre d’intelligence et non de mémoire.

 

Avant de passer à la rédaction de sa composition, l’étudiant doit dans l’importance:

A- Lire attentivement le libellé du sujet : afin de ne pas s’égarer sur une fausse route, aucun sujet n’est posé ce forme duvetine. La lecture correcte du sujet permet aux candidats de comprendre qu’on lui demande. Cette première lecture vise à illimité les frontières du sujet. Exemple : si la questionne à traiter est : « la règle de la non rétroactivité de la loi », la délimitation du sujet consiste exactement la matière : En allons de général au particulier (on n’applique pas une loi nouvelle à des faits juridiques anciens), constate que ce sujet concerne l’application de la loi, plus spécialement l’application rétroactif ou non rétroactif  de la loi qui est un des problèmes se lever par l’application de la loi dans le temps.

 

 B-Une fois délimité les frontières générales de sujet, il convient de s’attacher à l’étude de la questionne posée. Le candidat doit faire le point de la questionne, l’envisagé sous tout ses aspects. C’est seulement après ce travail de réflexion qu’il pourra trouver un plan et bâtir la composition. La questionne qui se pose c’est comment faire le tour d’une questionne sans perdre de vus aucun aspect.

1-Dresser la liste des institutions juridiques concernées par le sujet, déterminer la matière juridique sur laquelle on raisonnera qu’on exposera.

 2-Dégager le problème fondamental : dans certains cas, le sujet est posé de façon telle que ce problème est apparemment dans l’intitulé même de la dissertation. Exemple : dans un sujet sur la non rétroactivité de la loi, la problématique est celui de l’application de la loi dans le temps, mais la questionne fondamentale de l’application des lois c’est le problème de l’arbitraire législatif de la protection de citoyen contre cette arbitraire qui met en prise les individus de l’Etat à propos de l’application des lois.    

3- Dégager les idées générales de sujet : la réflexion sur le problème fondamentale conduit à dégager les idées dominant cette questionne. Il est nécessaire de rattacher l’objet à l’étude à ses idées générales des problèmes généraux d’ordre sociologique ou philosophique. Ainsi que un sujet sur la rétroactivité de la loi qui pose le problème des rapports contre l’individu et l’Etat dans la création des lois et dominer par quelques générales qu’il convient de mettre en œuvre dans l’introduction. Exemple: les dangers de l’arbitraire législatif, l’idée qu’il se rattache à la discussion philosophique sur le droit naturel, que la force de l’autorité public n’est pas la seule justification de droit.

 4-Déterminer les intérêts du sujet : Toutes questionnes de droit révèle un conflit ‘intérêt divergeant conflit entre l’individu et l’Etat, ou conflit entre intérêt particulier. Ses intérêts doivent être analysées dans l’introduction, ainsi seront soulignés les aspects pratiques et humains de sujet, les intérêts en présence, la valeur et le degré de protection qu’il semble nécessaire de reconnaître à chaque d’eux. Il appartient au candidat de dégager le conflit des intérêts si ceux-ci ne sont pas nominent visé dans l’intitulé de sujet.

 5-réfléchir aux différentes solutions juridiques susceptibles d’être apporté aux problèmes se lever. En droit, les conflits d’intérêts sont tranchés soit la prééminence accordée l’un sur l’autre ou par l’harmonisation, la conciliation de prétention divergente. La solution susceptible d’être apporté à un même problème peut variées selon les époques ou les systèmes législatifs. Les différentes solutions rationnellement concevable doivent être recherché par l’étudiant parmi ses solutions figures évidemment cette de notre droit positif mais, notre droit n’est qu’une des réponses possibles à un droit positif propre à un pays et de rechercher les divers solutions théoriques et possibles, et effectivement appliquées selon les époques et les pays.

 

I-Recherche et choix d’un plan: Conception général du sujet :

Conception général du sujet : l’introduction en général doit comporter en propre un résumé de sujet.

Choix du plan : un même sujet peut être traité selon plusieurs plans. Il appartient au candidat de choisir parmi les plans possibles, celui qui lui parait le meilleur. Il n’y a pas le plan type. Le plan est de fonction de l’orientation qu’on tant aurait du sujet.

 

Règles communes à tous les plans :

-Le plan doit être justifié et annoncer par l’introduction.

 -Le plan peut être divisé en 2 ou 3 parties, chaque partie doit avoir un intitulé qui lui est propre.

-Le titre de chaque partie doit être aussi bref au possible, il doit être différant de

L’intitulé général d’une partie de sujet.

 

II- Rédaction de la dissertation :

La dissertation juridique se compose de l’introduction, de développement en 2 parties et conclusion (en choix).

L’introduction et les parties doivent être équilibrées, l’introduction peut représenter  approximativement un quart ou même une trière de l’ensemble de devoir, toutes disproportions excessives pendant le développement révèle soit une insuffisance de connaissance ou d’imagination, soit une faute de plan.

 

A-L’introduction:

1-) Buts de l’introduction: l’introduction a pour rôle :

a-de poser le sujet ou délimiter les frontières.

b-de se lever le problème général auquel se rattache la question.

c- de dégager les intérêts en conflit.

d-de rechercher les solutions concevables montrant comment qu’une d’elle satisfait ou méconnaît tel intérêt.

e-de poser les questions sur le terrain de droit positif, et d’indiquer sans plus l’orientation de ce droit éventuellement ou dévoilant. L’introduction doit conduire logiquement un plan, il convient donc de dégager dès le cours de l’introduction les 2 ou 3 parties qui constituant la charpente de votre travail. C’est autour de ses points constituant le futur plan que l’introduction doit être bâtie.

f-d’annoncer le plan clairement d’une manière claire et sans ambiguïté.

 

2-) Les éléments à utiliser dans l’introduction:

a- les éléments de droit positif : ils ne doivent être utilisés qu’à titre très accessoire (texte de loi ou de code, jurisprudence…)

 Le droit est le contenu des règles de droit régissant la matière sera étudié dans les parties. On pourra toute fois dans l’introduction faire des allusions au droit positif à titre indicatif.

 

B- arguments doctrinaux: lorsque le sujet s’y prêt, on peut faire état dans l’introduction, les théories et les doctrines qui ont été élaborées dans la matière. L’analyse des arguments doctrinaux pourra être le plus souvent rattachée à celle des arguments rationnels car c’est la doctrine à publier sur la question et précisément pour proposer certaines solutions qui rationnellement se sont imposées à l’esprit des auteurs.

 

3)-présentation des divers éléments de l’introduction:

Chaque sujet exige une introduction qu’elle lui soit adaptée. Il n’y a pas une introduction générale type. Cependant quelques règles doivent être respectées :

a- les premières phrases de l’introduction peuvent attaquer directement le sujet par exemple, on définissant ceux dont il s’agit (la rétroactivité de la loi), mais il est indispensable d’élever immédiatement le débat en rattachant le sujet à un problème plus général.

b-dégager les intérêts en conflit.

c-rechercher les solutions concevables.

d-poser la question sur le terrain de droit positif.

e-dégager les lignes générales et la présentation retenue.

f-annoncer le plan

 

B- Les parties :

Elles sont destinées à l’administration d’un point de vue par la critique de droit positif :

a-étudier le contenu de droit positif.

b-adopter un point de vue critique et non pas seulement descriptif.

C-utiliser les textes, la jurisprudence, la pratique.

d-assurer une transition entre les deux parties.

e-chaque partie doit être subdivisée en plusieurs points.

 

C- Conclusion :

Elle est facultative non utilité et négligeable. La démonstration est faite dans le cœur de dissertation et tous les intérêts du sujet figurent dans l’introduction. Eviter la répétition de ce qui a été dit.

On peu éventuellement évoquer quelques prescriptif de l’avenir ou l’utilité d’une réforme, d’une évolution.

Exemple :

La dissertation juridique (cas pratique) :

           Le non rétroactivité de la loi pénale (principe général de droit).

1-Le fondement du principe.

2-La référence : Art : 5, 6 et 7 de la loi pénale.

3- La conséquence : sauvegarder la liberté des citoyens.

4-C’est l’exception qui confirme le principe, sans exception il n’y a pas de principe.

- Exception de la loi pénale : la loi la plus douce: dans l’interprétation, il y a une loi sévère et  une loi moins sévère, le juge est toujours obliger d’appliquer la loi la moins sévère.

Le développement :

I La non rétroactivité au niveau de la loi de fond :

- les incriminations.

-Les peines.

-Les mesures de sûreté.

II-La non rétroactivité au niveau de la loi de forme :

-la compétence de tribunal.

- Unicité ou collégialité.